Catégorie : Réglementation

Mai 14
Accueils collectifs de mineurs – Mes déclarations

Application TAM Formulaires de déclaration Note d’information Cette rubrique ne tend pas à être exhaustive, cependant nous nous efforçons de vous fournir un maximum d’informations susceptibles d’alimenter vos réflexions. × Application TAM TAM – Téléprocédure d’Accueil de Mineurs L’application TAM, « Téléprocédure d’Accueil de Mineurs » permet aux organisateurs d’effectuer la saisie et le suivi […]

Jan 07
Accueils collectifs de mineurs – Boîte à Outils

Documents utiles et guides Mesures d’hygiène et de sécurité Note d’information Cette rubrique ne tend pas à être exhaustive, cependant nous nous efforçons de vous fournir un maximum d’informations susceptibles d’alimenter vos réflexions. × Documents utiles et guides Instructions départementales – Cadre réglementaire des ACM Ce document proposé par le SDJES77 intègre les différentes informations […]

Jan 07
Accueils collectifs de mineurs – Obligations des Organisateurs

La déclaration (accueil et local) Le respect des conditions d’encadrement Définition du projet éducatif et le projet pédagogique Affichages abligatoires Assurance Le respect des mesures d’hygiène et de sécurité Accueil des jeunes en situation de handicap Note d’information Cette rubrique ne tend pas à être exhaustive, cependant nous nous efforçons de vous fournir un maximum […]

Nov 26
BAFA et BAFD

Le BAFA en bref Accompagnement des stagiaires BAFA Référent SDJES 77 / Secteur BAFA Le BAFD en bref Note d’information Cette rubrique ne tend pas à être exhaustive, cependant nous nous efforçons de vous fournir un maximum d’informations susceptibles d’alimenter vos réflexions. × Le BAFA en bref Le BAFA, qu’est-ce c’est ? C’est le Brevet d’Aptitude […]

Oct 25
Accueils collectifs de mineurs – Cadre Général

Les accueils collectifs de mineurs sans hébergement  Les accueils collectifs de mineurs avec hébergement  Référents SDJES Cadre réglementaire / Législation​ Note d’information Cette rubrique ne tend pas à être exhaustive, cependant nous nous efforçons de vous fournir un maximum d’informations susceptibles d’alimenter vos réflexions. × Introduction Centre de vacances, colonies de vacances, centres de loisirs, centres aérés, accueils […]